Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTONATURE
Mr BERTRAND Roger

Numéro de dépôt :
1423247
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1997

Présentation de la marque MOTONATURE

Déposée le 3 avril 1987 par monsieur BERTRAND Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERTRAND Roger domicilié(e) 50, rue Jean Macé, 69960 CORBAS. - France.

La marque MOTONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTONATURE est expirée depuis le 3 avril 1997.

BERTRAND Roger a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGUEROCHE , CHÂTEAU BERTRAND , L'Ermitage Saint-Jacques , L'Ermitage , MM ATHLETIC CLAN TOUCH WEAR MEMENTO MORI LABOR IMPROBUS OMNIA VIBNCTT CF GG 1995 , L'Ermitage de Longueroche


Mr BERTRAND Roger - 50, rue Jean Macé, 69960 CORBAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Organisation de randonnées, spectacles concours, divertissements, transports de personnes et services en rapport à savoir location de matériel et équipements de transport, éducation, hotellerie, restauration, réservations et autres services pour voyageurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.